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Coles Prix de la rupture at Bayshore Shopping Centre in Ottawa, ON
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Le couple se décline de nos jours en diverses formes reconnues par
le droit. Mais aucune des formes de conjugalité, mariage, pacs ou
concubinage, n'est à l'abri d'une crise interne et pire, d'une rupture.
Pour autant, peut-on considérer que les couples sont sur un pied
d'égalité face à la séparation ? Une réponse nuancée s'impose car le
droit positif oscille entre égalité et disparité de traitement. Si l'égalité
semble prédominer sur le plan extrapatrimonial (et spécialement
dans le traitement des violences conjugales, à l'occasion desquelles
il convient de raisonner prioritairement en termes de victime et non
de conjugalité), la disparité reste de mise sur le plan patrimonial. Ce
constat montre qu'il est sans doute trop tôt pour parler d'un véritable
droit commun de la séparation du couple. «A chacun son couple,
à chacun sa rupture patrimoniale». Ce n'est cependant là que l'un
des aspects de ce qui forme «le prix de la rupture», sur lequel
le Centre d'études et de recherches en droit privé (E.A. n° 1201)
de l'Université de Nice Sophia-Antipolis a décidé, dans le présent
ouvrage, de porter son analyse.
Le couple se décline de nos jours en diverses formes reconnues par
le droit. Mais aucune des formes de conjugalité, mariage, pacs ou
concubinage, n'est à l'abri d'une crise interne et pire, d'une rupture.
Pour autant, peut-on considérer que les couples sont sur un pied
d'égalité face à la séparation ? Une réponse nuancée s'impose car le
droit positif oscille entre égalité et disparité de traitement. Si l'égalité
semble prédominer sur le plan extrapatrimonial (et spécialement
dans le traitement des violences conjugales, à l'occasion desquelles
il convient de raisonner prioritairement en termes de victime et non
de conjugalité), la disparité reste de mise sur le plan patrimonial. Ce
constat montre qu'il est sans doute trop tôt pour parler d'un véritable
droit commun de la séparation du couple. «A chacun son couple,
à chacun sa rupture patrimoniale». Ce n'est cependant là que l'un
des aspects de ce qui forme «le prix de la rupture», sur lequel
le Centre d'études et de recherches en droit privé (E.A. n° 1201)
de l'Université de Nice Sophia-Antipolis a décidé, dans le présent
ouvrage, de porter son analyse.
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